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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES BROSSIERES CHARRET SCHAUBROECK I.B.C.S
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SWAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAN
INDUSTRIES BROSSIERES CHARRET SCHAUBROECK I.B.C.S., société anonyme

Numéro de dépôt :
1377667
Date de dépôt :
03/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/1996

Présentation de la marque SWAN

Déposée le 3 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES BROSSIERES CHARRET SCHAUBROECK I.B.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIES BROSSIERES CHARRET SCHAUBROECK I.B.C.S domicilié(e) 142, rue du Docteur Chopinet, BETHISY-SAINT-PIERRE (Oise). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAN est expirée depuis le 3 janvier 1996.

INDUSTRIES BROSSIERES CHARRET SCHAUBROECK I.B.C.S a également déposé les autres marques suivantes : SPEED , KOOL COLOR , MAGNETIC


INDUSTRIES BROSSIERES CHARRET SCHAUBROECK I.B.C.S., société anonyme - 142, rue du Docteur Chopinet, BETHISY-SAINT-PIERRE (Oise). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Brosses et rouleaux à peindre, accessoires de peinture.Brosse pour le ménage et accessoires de ménage, wassingues. Tapis brosses.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.